Sampler sans argent : est-ce possible?

Sampler avec zéro budget : mode d’emploi 

 

Sampler une oeuvre musicale pour en créer une autre nécessite l’autorisation des ayants-droit (maison de disque, auteurs, compositeurs et éditeurs) et donc un prix à payer. Cependant, il existe certaines solutions, parfois à la limite de la légalité, pour sampler sans rien débourser. 

 

Cleaner le sample : travailler plus pour gagner plus !

 

Cette technique consiste à rejouer l’extrait musical que l’on souhaite sampler avec ses propres moyens (instruments, logiciel de composition). De nombreux producteurs, comme G Koop (Bad and Boujee) ou Tarik Azzouz (producteur français travaillant avec Rick Ross) utilisent cette technique pour plusieurs raisons. Premièrement la qualité sonore du sample réenregistré, mixé et masterisé à sa convenance est meilleure.

Deuxièmement, le beatmaker y gagne financièrement. En effet, dans le cas d’un sampling “traditionnel” le beatmaker devra partager ses royalties avec les ayants-droits du sample. Mais en réenregistrant le sample, il n’y a pas lieu de payer pour clearer les droits de master du morceau original, ni à verser de royalties au titre des droits de master ce qui profite au beatmaker qui touchera une plus grande part des royalties.

 

Camoufler le sample : la technique du “pas vu pas pris”

 

Entre cleaner et camoufler le sample, la limite peut parfois être indicible. Certains beatmakers transforment ainsi le sample de manière à ce qu’il devienne méconnaissable à l’oreille. Impossible alors pour les ayants-droit d’agir faute de preuve suffisante, sauf à risquer une procédure longue, coûteuse et sûrement vouée à l’échec. Cependant, cette technique s’emploie aux risques et périls des beatmakers, car ces derniers pourront être condamnés pour contrefaçon si l’action en justice aboutie. Autre bémol, en cas de dépôt du morceau à la SACEM, celle-ci peut rejeter la demande si elle suspecte que le morceau contient un sample non déclaré. L’exploitation commerciale du morceau sera alors compromise.

 

A noter qu’en 2019, la Justice européenne a considéré que la reprise d’un sample utilisé comme base d’une nouvelle oeuvre musicale est libre lorsque le sample est “modifiée et non reconnaissable à l’écoute”. Autrement dit, la liberté de création l’emporte et la maison de disque ne peut ni autoriser ni interdire l’utilisation du sample. Reste encore à définir ce qu’est un sample modifiée et non reconnaissable à l’écoute. Ce critère très subjectif donnera sûrement du fil à retordre aux juges dans les futurs contentieux à venir entre beatmakers (s’engouffrant dans la brèche) et maisons de disque.

 

Les samples sous licences 

 

Certains sites proposent une collection de samples libres de droit accessibles aux producteurs. Ces derniers doivent cependant être attentifs aux termes de la licence d’utilisation, car certains usages commerciaux peuvent être interdits. Ils se retrouvent alors en faute s’ils commercialisent un morceau contenant un tel sample. 

D’autres plateformes comme Tracklib ou Splice, offrent un catalogue de samples que les producteurs peuvent télécharger pour commencer la création d’un nouveau morceau (moyennant un prix très abordable). Pour publier le morceau créé à partir du sample, la plateforme propose ensuite différentes licences fixant un partage des royalties entre le producteur, la plateforme et les ayants-droit. C’est tout bénéfice pour le Beatmaker qui aura accès à un immense catalogue de samples, sans avancer de grosses sommes d’argent pour clearer le sample et aucun problème à se faire au niveau juridique! 

 

Faire du neuf avec du vieux : sampler les oeuvres du domaine public

 

Les beatmakers peuvent également sampler des oeuvres musicales tombées dans le domaine public. Il s’agit d’oeuvres dont l’auteur/compositeur est décédé depuis 70 ans. Ces oeuvres ne font plus l’objet d’un monopole d’exploitation, elles peuvent donc être utilisées sans autorisation préalable, ni somme à payer. 

Attention toutefois, sampler une oeuvre du domaine public, ne permet pas de sampler l’enregistrement de l’oeuvre qui lui n’est pas encore tombé dans le domaine public. Il faudra le plus souvent rejouer l’oeuvre, car seule la partition appartient au domaine public. De plus, il faut tenir compte du droit moral et intemporel de l’auteur qui lui permet de s’opposer à toute modification, déformation de son œuvre qui serait “préjudiciable à son honneur ou sa réputation”. Par exemple, un texte de rap “hardcore” sur un sample d’une oeuvre de Mozart pourrait être interdit à la demande des héritiers.

 

Conclusion

 

Sans ressources, ni budget pour clearer un sample, les beatmakers peuvent continuer de sampler sans pour autant violer la loi. Grâce à de nouveaux services, à la démocratisation des logiciels de composition et à leur imagination, les producteurs ont aujourd’hui de multiples possibilités pour innover et créer de nouvelles sonorités.

 

Adrien Francius, juriste spécialisé  en Propriété Intellectuelle

Remerciement : Romain Kinzelin, juriste spécialisé  en Propriété Intellectuelle

A lire également : Sampler en toute légalité, le parcours du combattant

 

 

Adrien Francius

Juriste spécialisé en propriété intellectuelle

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